Lapins de garenne nuisible
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thierry51
LeMaul
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Re: Lapins de garenne nuisible
Rappel du premier message :
Ouuuaaaaiiiiiis !!! Le pote c'est moi et j'ai hâte d'être au matin du 15 novembre. Ca va chauffer !!!
On va voir si mon semi-auto turc tire bien...
Merci pour l'invit Thierry !!! A bientôt !
thierry51 a écrit:slt a tous
je suis le frere de Philou ... on garde le reste pour se faire plaisir et epuiser le stock de cartouches de philou et de son pote
Ouuuaaaaiiiiiis !!! Le pote c'est moi et j'ai hâte d'être au matin du 15 novembre. Ca va chauffer !!!
On va voir si mon semi-auto turc tire bien...
Merci pour l'invit Thierry !!! A bientôt !
LeMaul- Age : 49
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Re: Lapins de garenne nuisible
Bonsoir
La législation change d'un département a l'autre (mais je tiens a vous informer que le lapin de garenne est dans beaucoup de départements classé ''''nuisible'''',il peut être détruit toute l'année a la bourse et au furet,avec autorisation de la DDEAF ! Le transport,vivant est interdit sans autorisation ainsi que le colportage et la vente sans autorisation ) voir Art Préfectorale du département concerner ! faire une demande a la DDEAF pour la reprise et l'éventuel transport !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! quant a la vente !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Prendre attache sur le site ""légi.France "" ou attache au service de l'ONCFS du département concerné !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
CPL
La législation change d'un département a l'autre (mais je tiens a vous informer que le lapin de garenne est dans beaucoup de départements classé ''''nuisible'''',il peut être détruit toute l'année a la bourse et au furet,avec autorisation de la DDEAF ! Le transport,vivant est interdit sans autorisation ainsi que le colportage et la vente sans autorisation ) voir Art Préfectorale du département concerner ! faire une demande a la DDEAF pour la reprise et l'éventuel transport !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! quant a la vente !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Prendre attache sur le site ""légi.France "" ou attache au service de l'ONCFS du département concerné !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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LAMARRE Christian- Age : 76
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Re: Lapins de garenne nuisible
INFO /SUITE !!!!!!!!!!!!!!!!!! et le lacher est aussi interdit sans autorisation !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
CPL
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LAMARRE Christian- Age : 76
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Re: Lapins de garenne nuisible
Info / Suite !!!!!!! voir site Légi.France , code de l'environnement,+ arrêté Préfectoral du département en question !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
CPL
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LAMARRE Christian- Age : 76
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Re: Lapins de garenne nuisible
Code de l'environnement : une partie de la réponse ici
Balzac- Age : 56
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Département ou région : Aube
Re: Lapins de garenne nuisible
Sur le code de l'environnement vous avez différentes rubriques et les textes si rapportant avec les jurisprudences des TIG et cours de cassations,toujours au vu de l'Arrêté Préfectoral du département concerné !!! Si non prendre attache par tph avec moi,afin que je puisse interroger la chargée de la mission du service juridique de l'ONCFS
CPL
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LAMARRE Christian- Age : 76
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Re: Lapins de garenne nuisible
Je reconnais bien là les facilités d'organisation de l'administation française, pouquoi faire simple quand on peut faire compliqué.
Invité- Invité
journee lapin
Philou et Pierre si vous voulez revenir faite moi signe de plus cette annee j ai pris une action dans une societe ou il y a plein de lapins et on peut les chasser au chien, elle est accolle au camp militaire de mailly le camp, j attends de vous nouvelles
thierry51- Age : 59
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Messages : 10
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Département ou région : chalons en champagne
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